Permis de construire – Logements
941 Avenu Du Jura
00140118B0016
Commencé
le 06 juin 2019
12 logements
1 034 m² habitables
Sergy (01630)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 mars 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sergy (01401)
- Adresse
-
941 Avenu Du Jura
01630 Sergy - Parcelle(s)
- C1 454
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV AUPRES DU RUISSEAU
- SIREN
- 903183390,0
- SIRET
- 90318339000017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01700 Neyron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 9
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 1 034 | — | 170 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL