Permis de construire – Logements
76 Rue De La Fontaine
00140121B0002
Terminé
le 09 juin 2021
1 logement
44 m² habitables
753 m² terrain
Sergy (01630)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 juin 2021
3
Ouverture chantier
16 août 2021
4
Achèvement
30 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sergy (01401)
- Adresse
-
76 Rue De La Fontaine
01630 Sergy - Parcelle(s)
- 0C 2621
- Superficie terrain
- 753 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01710 Thoiry
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 44 | — | — | — |
| Locaux | 48 | — | 48 | — | 48 |
| Agriculture | — | 48 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL