Permis de construire – Logements
Servignat
00140612D0004
Terminé
le 24 mars 2013
1 logement
100 m² habitables
904 m² terrain
Servignat (01560)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
24 mars 2013
3
Ouverture chantier
09 septembre 2013
4
Achèvement
30 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Servignat (01406)
- Adresse
-
Lieu-dit : MONTMAIN
01560 Servignat - Parcelle(s)
-
A 325
A 552
A 554 - Superficie terrain
- 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69160 Tassin-La-Demi-Lune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL