Permis de construire – Logements
Les Cruets
00141220V0003
Terminé
le 27 mai 2020
1 logement
134 m² habitables
731 m² terrain
Sulignat (01400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
27 mai 2020
3
Ouverture chantier
30 septembre 2020
4
Achèvement
30 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sulignat (01412)
- Adresse
-
Les Cruets
Lieu-dit : LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHENE - LOT 1
01400 Sulignat - Parcelle(s)
- 0B 1093
- Superficie terrain
- 731 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01320 Chalamont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL