Permis de construire – Logements
Sulignat
00141224V0005
Autorisé
le 10 juillet 2024
1 logement
94 m² habitables
102 450 m² terrain
Sulignat (01400)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Sulignat (01412)
- Adresse
-
Lieu-dit : MONT JOLI
01400 Sulignat - Parcelle(s)
-
0B 669
0B 433
0B 432 - Superficie terrain
- 102 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 07800 Saint-Georges-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 76 | 94 | 50 | — | — |
| Locaux | 50 | — | — | — | 50 |
| Agriculture | — | 50 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL