Permis de construire – Logements
VC202 Lot La Vignette
00141614A0001
Autorisé
le 30 mars 2014
1 logement
78 m² habitables
1 010 m² terrain
Tenay (01230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Tenay (01416)
- Adresse
-
VC202 Lot La Vignette
01230 Tenay - Parcelle(s)
-
A 2657
A 2651
A 2644 - Superficie terrain
- 1 010 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE DU MONT CINDRE SARL
- SIREN
- 498459668,0
- SIRET
- 49845966800014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69450 Saint-Cyr-Au-Mont-D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 78 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL