Permis de construire – Logements
Rue Departementale 66f
00142313V0010
Terminé
le 28 février 2014
13 logements
835 m² habitables
1 867 m² terrain
Toussieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 février 2014
3
Ouverture chantier
04 novembre 2014
4
Achèvement
17 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Toussieux (01423)
- Adresse
-
Rue Departementale 66f
Lieu-dit : LES GRANDES TERRES
01600 Toussieux - Parcelle(s)
-
A 1376
A 1378
A 1275 - Superficie terrain
- 1 867 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES GRANDES TERRES
- SIREN
- 798033528,0
- SIRET
- 79803352800018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69006 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 7
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 835 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL