Permis de construire – Logements
Rte Du Morbier
00142314V0026
Commencé
le 26 septembre 2014
22 logements
1 881 m² habitables
9 729 m² terrain
Toussieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 septembre 2014
3
Ouverture chantier
23 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Toussieux (01423)
- Adresse
-
Rte Du Morbier
01600 Toussieux - Parcelle(s)
-
A 348
A 347 - Superficie terrain
- 9 729 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE MORBIER
- SIREN
- 804687556,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69410 Champagne-Au-Mont-D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 12
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 8
- T4
- 10
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
- Accession sociale hors PTZ
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 881 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL