Permis de construire – Logements
Lot Le Domaine Des Sources
00142314V0030
Terminé
le 03 septembre 2014
1 logement
105 m² habitables
406 m² terrain
Toussieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 septembre 2014
3
Ouverture chantier
27 novembre 2014
4
Achèvement
20 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Toussieux (01423)
- Adresse
-
Lot Le Domaine Des Sources
Lieu-dit : LES GRANDES TERRES
01600 Toussieux - Parcelle(s)
- A 1376
- Superficie terrain
- 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL