Permis de construire – Logements
417 Chemin De Miserieux
00142324V0005
Terminé
le 27 mai 2024
1 logement
6 215 m² terrain
Toussieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 mai 2024
3
Ouverture chantier
30 octobre 2024
4
Achèvement
27 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Toussieux (01423)
- Adresse
-
417 Chemin De Miserieux
01600 Toussieux - Parcelle(s)
- 0A 1022
- Superficie terrain
- 6 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01600 Toussieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | — | 139 | — | — |
| Locaux | 148 | — | — | 9 | 139 |
| Agriculture | — | 139 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL