Permis de construire – Logements
164 Chemin Des Fromentales
00142325V0003
Autorisé
le 30 juin 2025
1 logement
2 069 m² terrain
Toussieux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
30 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Toussieux (01423)
- Adresse
-
164 Chemin Des Fromentales
01600 Toussieux - Parcelle(s)
- 0A 2032
- Superficie terrain
- 2 069 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01600 Saint Bernard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 132 | — | — |
| Locaux | 158 | — | — | 26 | 132 |
| Agriculture | — | 132 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL