Permis de construire – Logements
Route Des Echets
00142416A0006
Commencé
le 21 septembre 2016
10 logements
769 m² habitables
Tramoyes (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 septembre 2016
3
Ouverture chantier
23 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Tramoyes (01424)
- Adresse
-
Route Des Echets
01390 Tramoyes - Parcelle(s)
- ZE 15
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC GECYM
- SIREN
- 793652462,0
- SIRET
- 79365246200011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 69340 Francheville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 6
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 769 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL