Permis de construire – Logements
116 Route Des Echets ""Le Clos
00142416A0016
Autorisé
le 28 septembre 2016
1 logement
122 m² habitables
Tramoyes (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Tramoyes (01424)
- Adresse
-
116 Route Des Echets ""Le Clos
Lieu-dit : LOT 3
01390 Tramoyes - Parcelle(s)
- 0B 1848
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE RELATIONS PUBLIQUES & SOCIALES
- SIREN
- 962505111,0
- SIRET
- 96250511100048,0
- Code APE
- 58.14Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69140 Rillieux La Pape
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL