Permis de construire – Logements
Rue De L Eglise
00142422A0004
Autorisé
le 22 juillet 2022
1 logement
247 m² habitables
856 m² terrain
Tramoyes (01390)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Tramoyes (01424)
- Adresse
-
Rue De L Eglise
01390 Tramoyes - Parcelle(s)
-
0A 1854
0A 1857
0A 1860 - Superficie terrain
- 856 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CER 93
- SIREN
- 390392470,0
- SIRET
- 39039247000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01390 Mionnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 247 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL