Permis de construire – Logements
Treffort-Cuisiat
00142613D0015
Terminé
le 14 février 2014
2 logements
199 m² habitables
1 255 m² terrain
Treffort-Cuisiat (01370)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 février 2014
3
Ouverture chantier
06 juin 2014
4
Achèvement
15 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Treffort-Cuisiat (01426)
- Adresse
-
Lieu-dit : SAINT MICHEL
01370 Treffort-Cuisiat - Parcelle(s)
- ZI 142
- Superficie terrain
- 1 255 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01370 Saint- Tienne-Du-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL