Permis de construire – Logements
Val-Revermont
00142616D0012
Commencé
le 10 novembre 2016
1 logement
74 m² habitables
244 m² terrain
Val-Revermont (01370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 novembre 2016
3
Ouverture chantier
12 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Val-Revermont (01426)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PRE CHEVRIER CUISIAT
01370 Val-Revermont - Parcelle(s)
-
AB 40
AB 260 - Superficie terrain
- 244 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IGEC
- SIREN
- 801141532,0
- SIRET
- 80114153200029,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | 40 | — | — |
| Locaux | 40 | — | — | — | 40 |
| Agriculture | — | 40 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL