Permis de construire – Logements
Aux Communes
00142624C0014
Autorisé
le 13 septembre 2024
4 logements
36 m² habitables
13 548 m² terrain
Val-Revermont (01370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Val-Revermont (01426)
- Adresse
-
Aux Communes
01370 Val-Revermont - Parcelle(s)
-
0A 1084
0A 1716
0A 1330 - Superficie terrain
- 13 548 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS GOURMAND
- SIREN
- 443000690,0
- SIRET
- 44300069000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 36 | 88 | — | — |
| Locaux | 103 | — | — | — | 88 |
| Service public | — | 88 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL