Permis de construire – Logements
Lotissement Le Milan De Sa
00142715V0012
Terminé
le 09 juillet 2015
1 logement
116 m² habitables
301 m² terrain
Trevoux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 juillet 2015
3
Ouverture chantier
13 octobre 2015
4
Achèvement
10 juin 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Trevoux (01427)
- Adresse
-
Lotissement Le Milan De Sa
Lieu-dit : 232 ALLEE DU ROQUET
01600 Trevoux - Parcelle(s)
- AC 638
- Superficie terrain
- 301 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE CLOS DE MILAN
- SIREN
- 809002272,0
- SIRET
- 80900227200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01600 Saint Didier De Formans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL