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Permis de construire – Logements

9 A Boule Poyat

00142717V0006
Annulé
le 09 novembre 2017
52 logements 1 477 m² habitables 1 671 m² terrain Trevoux (01600)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 novembre 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Ain (01)
Commune
Trevoux (01427)
Adresse
9 A Boule Poyat
01600 Trevoux
Parcelle(s)
AH 43
AH 42
AH 41
Superficie terrain
1 671 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
TREFLE
SIREN
828204800,0
SIRET
82820480000019,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
38000 Grenoble
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
52
Logements individuels
Logements collectifs
52
En résidence
52

Répartition par pièces

T1
6
T2
22
T3
23
T4
1

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
52

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 477
Locaux 3 521

Résidence et annexes

Type résidence
Résidence sociale
Type annexe
Pas d'annexe
Résidence sociale
Oui

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2017
Dernière mise à jour
Novembre 2017

Données issues de la base SITADEL