Permis de construire – Logements
Montee Du Bois
00142719V0060
Autorisé
le 05 septembre 2019
1 logement
20 m² habitables
3 760 m² terrain
Trevoux (01600)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Trevoux (01427)
- Adresse
-
Montee Du Bois
01600 Trevoux - Parcelle(s)
-
AE 149
AE 130
AE 377 - Superficie terrain
- 3 760 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FONCIERE DES TOURS
- SIREN
- 843882226,0
- SIRET
- 84388222600015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69890 La Tour De Salvagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 410 | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL