Permis de construire – Logements
Rue De La Pompe
00143021D0003
Autorisé
le 30 août 2021
1 logement
350 m² terrain
Varambon
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 août 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Varambon (01430)
- Adresse
-
Rue De La Pompe
None Varambon - Parcelle(s)
- C 532
- Superficie terrain
- 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CSF FRANCE
- SIREN
- 501238414,0
- SIRET
- 50123841400012,0
- Code APE
- 47.11D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01150 Chazey-Sur-Ain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 43 | — | — |
| Locaux | 61 | — | — | — | 43 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL