Permis de construire – Logements
La Ruaz
00143124A0002
Terminé
le 14 mai 2024
1 logement
438 m² terrain
Vaux-En-Bugey (01150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 mai 2024
3
Ouverture chantier
20 janvier 2025
4
Achèvement
01 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Vaux-En-Bugey (01431)
- Adresse
-
La Ruaz
01150 Vaux-En-Bugey - Parcelle(s)
-
AB 650
AB 99 - Superficie terrain
- 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LTC
- SIREN
- 852724129,0
- SIRET
- 85272412900014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 01150 Vaux-En-Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 59 | — | 59 | — | 59 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL