Permis de construire – Logements
00143523B0010
00143523B0010
Commencé
le 17 octobre 2023
39 logements
3 621 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 octobre 2023
3
Ouverture chantier
22 octobre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- None (01435)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV L'EVIDENCE
- SIREN
- 938002516,0
- SIRET
- 93800251600012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 01280 Prevessin-Moens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 39
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 39
- Collectifs hors résidence
- 39
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 621 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL