Permis de construire – Logements
Rte De Bottenay
00143613B0004
Autorisé
le 06 septembre 2013
1 logement
129 m² habitables
1 215 m² terrain
Vesancy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Vesancy (01436)
- Adresse
-
Rte De Bottenay
Lieu-dit : LE CRET
01170 Vesancy - Parcelle(s)
-
B 869
B 867 - Superficie terrain
- 1 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01630 Saint-Genis-Pouilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 129 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL