Permis de construire – Logements
Rue De La Fruitiere
00143621B0007
Terminé
le 31 mai 2022
10 logements
1 148 m² habitables
14 412 m² terrain
Vesancy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 mai 2022
3
Ouverture chantier
21 décembre 2022
4
Achèvement
02 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Vesancy (01436)
- Adresse
-
Rue De La Fruitiere
01170 Vesancy - Parcelle(s)
-
0B 933
0B 934
0B 935 - Superficie terrain
- 14 412 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL