Permis de construire – Logements
Chemin De La Rassette
00143621B0009
Terminé
le 04 janvier 2022
1 logement
197 m² habitables
1 311 m² terrain
Vesancy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
04 mai 2023
4
Achèvement
08 janvier 2026
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Vesancy (01436)
- Adresse
-
Chemin De La Rassette
01170 Vesancy - Parcelle(s)
-
0B 361
0B 667 - Superficie terrain
- 1 311 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL