Permis de construire – Logements
Lotissement Le Domaine Des
00144321V0060
Autorisé
le 09 décembre 2021
11 logements
724 m² habitables
1 070 m² terrain
Villars Les Dombes (01330)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Villars Les Dombes (01443)
- Adresse
-
Lotissement Le Domaine Des
01330 Villars Les Dombes - Parcelle(s)
- BO 442
- Superficie terrain
- 1 070 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPTIMUM LOTISSEMENT
- SIREN
- 833151095,0
- SIRET
- 83315109500027,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69220 Belleville En Beaujolais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 4
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 724 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL