Permis de construire – Logements
Villemotier
00144517D0004
Terminé
le 07 septembre 2017
12 logements
1 066 m² habitables
5 419 m² terrain
Villemotier (01270)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 septembre 2017
3
Ouverture chantier
11 juin 2018
4
Achèvement
18 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Villemotier (01445)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU LIARDET
01270 Villemotier - Parcelle(s)
-
ZH 127
ZH 166 - Superficie terrain
- 5 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
- SIREN
- 270100035,0
- SIRET
- 27010003500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T4
- 11
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 066 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL