Permis de construire – Logements
Route De Neuville
00144719A0016
Autorisé
le 30 janvier 2020
6 logements
433 m² habitables
4 469 m² terrain
Villereversure
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Villereversure (01447)
- Adresse
-
Route De Neuville
Lieu-dit : LA FONTANETTE
None Villereversure - Parcelle(s)
- 0C 189
- Superficie terrain
- 4 469 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BMAD
- SIREN
- 849332044,0
- SIRET
- 84933204400015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 01310 Curtafond
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 433 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL