Permis de construire – Logements
30 Lot Domaine Du Roy
00145716D0001
Autorisé
le 04 mars 2016
1 logement
112 m² habitables
252 m² terrain
Vonnas (01540)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Vonnas (01457)
- Adresse
-
30 Lot Domaine Du Roy
Lieu-dit : BALUFIER ET AUX BELOUSES
01540 Vonnas - Parcelle(s)
-
A 3300
A 3419 - Superficie terrain
- 252 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01480 Savigneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL