Permis de construire – Logements
Le Moulin Segaud
0032862200012
Autorisé
le 02 décembre 2022
2 logements
74 m² habitables
3 439 m² terrain
Toulon Sur Allier (03400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 décembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Allier (03)
- Commune
- Toulon Sur Allier (03286)
- Adresse
-
Le Moulin Segaud
03400 Toulon Sur Allier - Parcelle(s)
- AV 3
- Superficie terrain
- 3 439 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LJL
- SIREN
- 812745263,0
- SIRET
- 81274526300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 03500 Meillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | 126 | — | — |
| Locaux | 126 | — | — | — | 126 |
| Agriculture | — | 126 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL