Permis de construire – Logements
Lot Des Merisiers - Lot 9
00331514M0006
Annulé
le 14 août 2014
1 logement
105 m² habitables
722 m² terrain
Villefranche-D Allier (03430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Allier (03)
- Commune
- Villefranche-D Allier (03315)
- Adresse
-
Lot Des Merisiers - Lot 9
03430 Villefranche-D Allier - Parcelle(s)
- AH 143
- Superficie terrain
- 722 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB
- SIREN
- 310923461,0
- SIRET
- 31092346100035,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5553,0
- Adresse
- 03400 Yzeure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL