Permis de construire – Logements
Chem Des Sebieres
00403112S0008
Commencé
le 22 février 2013
1 logement
21 m² habitables
493 m² terrain
Bras-D Asse (04270)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
22 février 2013
3
Ouverture chantier
12 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Bras-D Asse (04031)
- Adresse
-
Chem Des Sebieres
Lieu-dit : LE VILLAGE
04270 Bras-D Asse - Parcelle(s)
-
F 700P
F 834 - Superficie terrain
- 493 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38410 Saint Martin D'Uriage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 82 | 21 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL