Permis de construire – Logements
5001 Chemin
0040342200005
Autorisé
le 05 septembre 2022
1 logement
41 m² habitables
30 240 m² terrain
La Brillanne (04700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- La Brillanne (04034)
- Adresse
-
5001 Chemin
04700 La Brillanne - Parcelle(s)
-
A 1
A 3
A 6 - Superficie terrain
- 30 240 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PETITS GRAINS
- SIREN
- 901113100,0
- SIRET
- 90111310000019,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 04300 Forcalquier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 41 | 63 | — | — |
| Locaux | 127 | 85 | — | — | 63 |
| Agriculture | — | 63 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL