Permis de construire – Logements
Le Vignares
0040362000008
Autorisé
le 22 février 2021
94 logements
4 870 m² habitables
14 342 m² terrain
Le Brusquet (04420)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Le Brusquet (04036)
- Adresse
-
Le Vignares
04420 Le Brusquet - Parcelle(s)
- B 1832
- Superficie terrain
- 14 342 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCE PATRIMOINE
- SIREN
- 880566575,0
- SIRET
- 88056657500010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 30190 Moussac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 94
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- 83
- Individuels groupés
- 11
- En résidence
- 83
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 870 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL