Permis de construire – Logements
Curbans
0040661410002
Annulé
le 17 mars 2014
1 logement
117 m² habitables
987 m² terrain
Curbans (05110)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Curbans (04066)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOT LE PRE CLOS
05110 Curbans - Parcelle(s)
-
C 648
C 713 - Superficie terrain
- 987 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 05000 Gap
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL