Permis de construire – Logements
45 Boulevard Gassendi
0040701600006
Autorisé
le 09 février 2016
1 logement
282 m² terrain
Digne-Les-Bains (04000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Digne-Les-Bains (04070)
- Adresse
-
45 Boulevard Gassendi
04000 Digne-Les-Bains - Parcelle(s)
- AK 35
- Superficie terrain
- 282 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PESCE MORLAN
- SIREN
- 438204844,0
- SIRET
- 43820484400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 04000 Digne-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 41 | — | — |
| Locaux | 41 | — | — | — | 41 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL