Permis de construire – Logements
Zone Artisanale
0040791500010
Commencé
le 23 février 2016
1 logement
60 m² habitables
4 700 m² terrain
L'Escale (04160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 février 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- L'Escale (04079)
- Adresse
-
Zone Artisanale
04160 L'Escale - Parcelle(s)
-
AD 697
AD 698
AD 700 - Superficie terrain
- 4 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE LE CASTELLET
- SIREN
- 210400412,0
- SIRET
- 21040041200016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 04700 La Brillanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
| Locaux | 560 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL