Permis de construire – Logements
5313 Le Village
0041351900006
Autorisé
le 27 décembre 2019
1 logement
79 m² habitables
30 m² terrain
Moustiers-Sainte-Marie (04360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
27 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Moustiers-Sainte-Marie (04135)
- Adresse
-
5313 Le Village
04360 Moustiers-Sainte-Marie - Parcelle(s)
- G 448
- Superficie terrain
- 30 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 04360 Moustiers-Sainte-Marie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 9 | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL