Permis de construire – Logements
Route Des Plaines De La To
0041722200003
Autorisé
le 28 septembre 2022
1 logement
96 m² habitables
2 035 m² terrain
Roumoules (04500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Roumoules (04172)
- Adresse
-
Route Des Plaines De La To
04500 Roumoules - Parcelle(s)
- ZB 114
- Superficie terrain
- 2 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BERNARD
- SIREN
- 839170016,0
- SIRET
- 83917001600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 83170 Brignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
| Locaux | — | 786 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL