Permis de construire – Logements
Le Gros Plan
0041802400003
Terminé
le 18 juin 2024
1 logement
89 m² habitables
2 228 m² terrain
Saint Jacques (04330)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
18 juin 2024
3
Ouverture chantier
11 septembre 2024
4
Achèvement
04 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Saint Jacques (04180)
- Adresse
-
Le Gros Plan
04330 Saint Jacques - Parcelle(s)
-
B 540
B 608
B 610 - Superficie terrain
- 2 228 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- APMLL
- SIREN
- 928564988,0
- SIRET
- 92856498800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 04000 Digne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL