Permis de construire – Logements
Les Rousselles
00419012J0002
Terminé
le 14 février 2013
6 logements
511 m² habitables
5 900 m² terrain
Saint-Martin-Les-Eaux (04300)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 février 2013
3
Ouverture chantier
02 décembre 2015
4
Achèvement
06 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Saint-Martin-Les-Eaux (04190)
- Adresse
-
Les Rousselles
04300 Saint-Martin-Les-Eaux - Parcelle(s)
-
A 399
A 419
A 467 - Superficie terrain
- 5 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE PROVENCE
- SIREN
- 240400366,0
- SIRET
- 24040036600011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 04300 Mane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 511 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL