Permis de construire – Logements
Chemin De Saint-Jacques
0041972200023
Annulé
le 13 janvier 2023
1 logement
92 m² habitables
523 m² terrain
Sainte-Tulle (04220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Sainte-Tulle (04197)
- Adresse
-
Chemin De Saint-Jacques
04220 Sainte-Tulle - Parcelle(s)
- AH 88B
- Superficie terrain
- 523 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPIM
- SIREN
- 484105234,0
- SIRET
- 48410523400021,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 84120 Pertuis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL