Permis de construire – Logements
Rue Rene Char
0041972400004
Autorisé
le 15 juillet 2024
9 logements
592 m² habitables
1 399 m² terrain
Sainte-Tulle (04220)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Sainte-Tulle (04197)
- Adresse
-
Rue Rene Char
04220 Sainte-Tulle - Parcelle(s)
-
AB 165
AB 166
AB 167 - Superficie terrain
- 1 399 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE
- SIREN
- 6650089,0
- SIRET
- 665008900037,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 04000 Digne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 5
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 592 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL