Permis de construire – Logements
16 Rue Du Roussillon
0041972500010
Autorisé
le 18 décembre 2025
1 logement
1 013 m² terrain
Sainte-Tulle (04220)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
18 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Sainte-Tulle (04197)
- Adresse
-
16 Rue Du Roussillon
Lieu-dit : ZA LES BASTIDES BLANCHES
04220 Sainte-Tulle - Parcelle(s)
- A 2596
- Superficie terrain
- 1 013 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CMT IMMO
- SIREN
- 890307572,0
- SIRET
- 89030757200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 04220 Ste Tulle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 69 | — | — |
| Locaux | 293 | — | — | — | 69 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL