Permis de construire – Logements
Le Village
00420113D0004
Commencé
le 01 août 2013
3 logements
535 m² terrain
Saumane (04150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 août 2013
3
Ouverture chantier
06 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Saumane (04201)
- Adresse
-
Le Village
Lieu-dit : MAISON BOREL
04150 Saumane - Parcelle(s)
-
A 263
A 262 - Superficie terrain
- 535 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAUMANE
- SIREN
- 210402012,0
- SIRET
- 21040201200012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 04150 Saumane
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 | — | 248 | 12 | 248 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL