Permis de construire – Logements
Les Pres Du Moulin
0042052200009
Terminé
le 29 décembre 2022
1 logement
190 m² habitables
1 145 m² terrain
Seyne-Les-Alpes (04140)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 décembre 2022
3
Ouverture chantier
06 septembre 2023
4
Achèvement
02 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Commune
- Seyne-Les-Alpes (04205)
- Adresse
-
Les Pres Du Moulin
04140 Seyne-Les-Alpes - Parcelle(s)
- F 882
- Superficie terrain
- 1 145 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MFS
- SIREN
- 842876724,0
- SIRET
- 84287672400027,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 04140 Seyne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 190 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL