Permis de construire – Logements
Ancelle
00500413H0017
Terminé
le 26 décembre 2013
1 001 050 m² terrain
Ancelle (05260)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 décembre 2013
3
Ouverture chantier
26 janvier 2014
4
Achèvement
07 mai 2014
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Ancelle (05004)
- Adresse
-
Lieu-dit : L OUMERIATTE
05260 Ancelle - Parcelle(s)
- H 998
- Superficie terrain
- 1 001 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ITAS TIM
- SIREN
- 443966114,0
- SIRET
- 44396611400037,0
- Code APE
- 61.90Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 92210 Saint-Cloud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 14 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL