Permis de construire – Logements
Ancelle
00500416H0014
Autorisé
le 03 octobre 2016
8 logements
937 m² terrain
Ancelle (05260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Ancelle (05004)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PIECES
05260 Ancelle - Parcelle(s)
- OD 995
- Superficie terrain
- 937 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRAMOUSYL
- SIREN
- 818907792,0
- SIRET
- 81890779200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05260 Ancelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL