Permis de construire – Logements
46 Rue D Aval
00500719H0009
Commencé
le 21 avril 2020
1 logement
8 m² habitables
Arvieux (05350)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 avril 2020
3
Ouverture chantier
06 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Arvieux (05007)
- Adresse
-
46 Rue D Aval
05350 Arvieux - Parcelle(s)
- B 1730
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA FERME DE BRUNISSARD
- SIREN
- 852836139,0
- SIRET
- 85283613900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13540 Aix-En-Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 327 | 8 | 275 | 51 | — |
| Locaux | 409 | — | — | — | 275 |
| Agriculture | — | 275 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL